Droit de la famille

Description

Table des matières Abréviations Introduction Première partie. Les couples Livre premier. Le couple marié Titre 1. La formation du mariage Chapitre 1. La détermination des conditions Chapitre 2. La sanction des conditions Titre 2. Les effets du mariage Chapitre 1. La détermination des effets Chapitre 2. La portée des effets Livre deuxième. Les couples démariés Titre 1. Le divorce Chapitre 1. Le divorce contractuel Chapitre 2. Les divorces judiciaires Titre 2. La séparation de corps Livre troisième. Les couples hors mariage Titre 1. Le concubinage Chapitre 1. L'existence du concubinage Chapitre 2. Le statut spécial du concubinage Chapitre 3. Le secours du droit commun Titre 2. Le pacte civil de solidarité Chapitre 1. La formation du pacte Chapitre 2. Les effets du pacte Chapitre 3. La dissolution du pacte Deuxième partie. L'enfant Livre premier. Le rattachement de l'enfant à sa famille Titre 1. La filiation charnelle Chapitre 1. Le cadre général de la filiation Chapitre 2. L'établissement non contentieux de la filiation Chapitre 3. Le contentieux de la filiation Titre 2. L'adoption Chapitre 1. L'adoption plénière Chapitre 2. L'adoption simple Titre 3. La procréation assistée Chapitre 1. Les conditions Chapitre 2. Les effets Livre second. Le statut de l'enfant dans sa famille Chapitre 1. La protection parentale Chapitre 2. Le contrôle étatique de la protection parentale Troisième partie. La famille au-delà Titre 1. Le nom Chapitre 1. La détermination du nom Chapitre 2. Le régime du nom Titre 2. L'obligation alimentaire Titre 3. Le patrimoine de la famille Index