Pétrole et gaz au Sénégal: Chronique d’une spoliation

Description

« N'engage pas le débat lors d'un diner car celui qui n'a pas faim aura le dernier mot. » Cette citation de Richard Whateley résume bien cet ouvrage d'Ousmane Sonko. Loin du tumulte soulevé par le débat sur la découverte, et surtout la gestion du pétrole et du gaz au Sénégal dont il a été un des acteurs, il a opté pour une démarche pragmatique, au moyen du support de l'écrit, pour édifier une opinion abusée et profane en cette matière complexe. Il éclaire, argumente et documente, démêle et explique tous les enjeux liés aux affaires traitées : « Au-delà du pétrole et du gaz, l'affaire, révélée par le dossier PETRO-TIM, a des implications insoupçonnées aux plans démocratique, institutionnel, administratif, judiciaire, citoyen, national et international. C'est pourquoi nous avons senti l'impérieuse urgence de ce livre de clarification et de mémoire ». Au fil des lignes, ce qui frappe le plus, c'est la trame et la précision argumentaire et documentaire ; la maîtrise d'un sujet qui, a priori, ne relève pas de la formation intrinsèque de l'auteur. L'ouvrage apparaît ainsi comme un bréviaire pour qui veut comprendre la problématique des ressources naturelles du Sénégal, singulièrement pétrolières et gazières. AVANT-PROPOS INTRODUCTION PREMIÈRE PARTIE : LE MAQUILLAGE DE LA SPOLIATION : la désinformation et la sous-information d’État CHAPITRE PREMIER : VÉRITÉS HISTORIQUES ET CHRONOLOGIQUES DE LA PROSPECTION CHAPITRE II : VERITES SUR LA SITUATION ACTUELLE DE LA RECHERCHE ET DE L’EXPLOITATION État des lieux physique : blocs attribués et résultats des recherches L’exploration au Sénégal Les découvertes L’exploitation État des lieux juridiques : inventaire et conditions d’attribution des contrats Cartographie Instruments juridiques DEUXIÈME PARTIE : ILLUSTRATION MATÉRIELLE DE LA SPOLIATION QUELQUES CONSTATATIONS PRÉLIMINAIRES Des sociétés à très faible capitalisation créées pour la circonstance Des sociétés à la réputation souvent sulfureuse Des compagnies nichées dans des paradis fiscaux CHAPITRE PREMIER : OCTROI ET GESTION DES PERMIS : Une pratique nébuleuse et désastreuse L’AFFAIRE PETRO-TIM : UNE CASCADE DE FORFAITURES Les manquements dans l’affaire Violation du code pétrolier Dans la phase d’attribution des blocs de Cayar et Saint-Louis Offshore : Dans la phase d’extension de la période initiale de recherche du CRPP : Dans la phase de cession des titres par PETRO-TIM à TIMIS Corporation L’approbation de la cession ou de la transmission L’exercice du droit de préemption Fraude fiscale Rôle et action des acteurs Du président Macky Sall Du Premier ministre Du ministre de l’Énergie : M. Aly Ngouye Ndiaye Du ministre de l’Économie, des Finances et du Plan et du DGID Le cas Aliou Sall : la famille présidentielle au coeur des affaires Des intérêts conflictuels ? Des décisions influencées ? Les mensonges de Frank Timis La manoeuvre de contournement de KOSMOS Les autres dossiers : toujours contre l’intérêt national OVIDIU TENDER et les deux derniers blocs : la récidive Conséquences non tirées des cessions d’actifs entre multinationales CHAPITRE II : CAUSES JURIDIQUES DE LA SPOLIATION : Considérations générales sur le caractère léonin des contrats pétroliers La part réelle de l’État dans les revenus du pétrole et du gaz TROISIÈME PARTIE : QUELLES RIPOSTES A LA SPOLIATION ? CHAPITRE PREMIER : RIPOSTES JUDICIAIRES ET CITOYENNES CONTRE LA CONFISCATION DU BIEN COMMUN : LANCER LA TRAQUE DU PÉTROLE ET GAZ MAL ACQUIS Les actions judiciaires Dans le cadre des instruments multilatéraux et nationaux Indignation et sursaut populaire CHAPITRE II : PROPOSITIONS POUR UNE GOUVERNANCE PROFITABLE DES RESSOURCES PÉTROLIÈRES ET GAZIÈRES Considérations préliminaires : le choix dumodèle Pour une gouvernance responsable des ressources du pétrole et du gaz Transparence et éthique des affaires Gestion concertée et « valorisation responsable» des fonds tirés de l’exploitation Organes et instruments de gestion nationale de la ressource Renforcer la Société Africaine de Raffinage (SAR) Bâtir une société nationale, soutenir l’émergence d’une industrie d’appoint et développer la préférence nationale pour la formation, le recrutement et l’approvisionnement du marché national. Pour une gestion durable des impacts environnementaux et sociétaux de l’exploitation des ressources pétrolières et gazières Gestion des impacts environnementaux (environnement physique) Gestion des impacts sociétaux Propositions pour une réappropriation des richesses nationales CONCLUSION Remerciements LEXIQUE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS Table des matières