Les causes du dommage : Journée de la responsabilité civile 2006

Description

Après la responsabilité fondée sur la confiance, les responsabilités objectives et la notion de préjudice, la Journée de la responsabilité civile 2006 a été consacrée aux causes du dommage. Notion centrale en matière de responsabilité civile, la causalité a fait l’objet de nombreuses décisions et discussions ces dernières années. Le moment était propice pour en reprendre quelques éléments centraux et les soumettre à une nouvelle analyse. Comme par le passé, notre démarche est celle de généralistes de la responsabilité civile, qui cherchent à tirer les leçons qu’inspirent les développements intervenus dans divers domaines. Une typologie actualisée de la causalité était indispensable d’entrée de cause avec, en contrepoint, un flash sur la jurisprudence du Tribunal fédéral. Puis, à côté de thèmes transversaux comme celui de l’influence psychologique qu’une personne peut exercer sur l’auteur direct d’un dommage ou du comportement de substitution licite, un problème très débattu en Suisse – les lésions cervicales non objectivables (couramment dénommées « coup du lapin ») – a été soumis de manière contradictoire aux réflexions croisées de l’avocat et de l’assureur. Nonobstant la remise à neuf du droit de la société anonyme, plusieurs décisions intéressantes ont récemment nié la responsabilité d’administrateurs ou de fondateurs alors même qu’une violation de leurs devoirs était établie. Une évolution à surveiller, tout comme celle que l’on observe en matière médicale où l’expert joue un rôle capital en matière de causalité. Une discussion animée s’est engagée au sujet de l’indemnisation de la perte d’une chance, un thème divisant tout autant les participants à la Journée que les spécialistes hors de Suisse. La présentation des solutions en droit comparé s’est accompagnée de considérations pratiques relatives au procès manqué et d’une réflexion autour des implications de cette théorie sur la causalité. Une décision très attendue du Tribunal fédéral, reproduite en annexe, est venue couronner cette passionnante discussion. Vaste champ de possibles, la causalité mérite de rester sous étroite surveillance. Avant-propos 5 Liste des auteurs 9 Abréviations 11 Thomas Probst La causalité aujourd’hui 15 Bénédict Winiger Causalité : l’influence psychologique en droit suisse 37 Franz Werro L’objection du comportement de substitution licite : de son utilité et de sa place 53 Florence Aubry Girardin Les causes du dommage 75 Alexandre Guyaz La causalité en matière de lésions cervicales non objectivables : les enjeux pour la victime 81 Vincent Brulhart Les lésions bénignes du rachis cervical : les enjeux pour le responsable et l’assureur 131 Henry Peter / Nina Sauerwein La causalité, talon d’Achille de l’action en responsabilité des administrateurs ? 145