Pratique des normes IFRS - 6e éd. (Fonctions de l'entreprise) (French Edition)

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71tXrFR0J2L Pratique Des Normes IFRS-6th Edition- Table des matières Préface Liste des sigles utilisés (et indication de leur origine) Introduction Chapitre 1 – La normalisation comptable 1. Les objectifs de l’IASB 2. L’IASB de 1973 à nos jours 2.1. Les premières normes de 1975 à 1989 2.2. Le cadre conceptuel 2.3. La comparabilité des états financiers 2.4. L’acceptation des normes IFRS par les bourses de valeurs et la révision des normes existantes 2.5. La nouvelle structure du comité des normes internationales 2.6. Les dernières révisions des normes IFRS 3. La structure opérationnelle de l’IASB 4. Les procédures de l’IASB 5. Les normes de l’IASB 6. Les décisions du comité d’interprétation 7. Convergence des normes comptables nationales 8. Une norme IFRS pour les petites et moyennes entités 8.1. La mise en place de la norme IFRS pour PME 8.2. Divergences entre IFRS PME et IFRS complètes 9. IFRS et XBRL 10. Le règlement européen sur l’application des normes comptables internationales 10.1. La directive européenne 2013/34 du 26 juin 2013 10.2. Le règlement européen CE n° 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil de l’Union européenne du 19 juillet 2002 sur l’application des normes comptables internationales 10.3. Le mécanisme mis en place par le règlement européen 11. La normalisation comptable aux États-Unis 11.1. La Securities and Exchange Commission (SEC) 11.2. L’American Institute of Certified Public Accountants (AICPA) 11.3. Le Financial Accounting Standard Board (FASB) 11.4. La codification des normes du FASB 11.5. Convergence entre normes américaines et normes IFRS 12. La pratique de l’audit Chapitre 2 – Les principes comptables fondamentaux 1. Les principes comptables fondamentaux de l’IASB 2. La finalité du cadre conceptuel de l’IASB 3. L’objectif de l’information financière à un usage général 4. Les caractéristiques qualitatives de l’information financière utile 4.1. Caractéristiques qualitatives essentielles 4.2. Caractéristiques qualitatives auxiliaires 4.3. Coût de l’information financière 4.4. Concepts et principes traités par la norme IAS 1 5. Les états financiers et l’entité comptable 6. Les composantes des états financiers 7. La comptabilisation et la décomptabilisation des éléments des états financiers 8. L’évaluation des éléments des états financiers 8.1. Coût historique 8.2. Valeur actuelle 9. Présentation et informations à fournir 10. Les concepts du capital et de maintien du capital 11. La mise en oeuvre du concept de matérialité (importance relative) 12. Le rapport de gestion 13. Hiérarchie des règles comptables internationales Chapitre 3 – La présentation des états financiers 1. Considérations générales relatives aux états financiers présentés selon les normes IFRS 1.1. Composantes des états financiers 1.2. Principes applicables aux états financiers établis selon les normes IFRS 1.3. Identification des états financiers 1.4. Fréquence d’établissement des états financiers 2. Le bilan (ou état de la situation financière) 2.1. Distinction entre éléments courants et non courants 2.2. Classification d’actifs non courants (ou de groupes destinés à être cédés) comme détenus en vue de la vente 2.3. Informations à présenter dans l’état de situation financière (bilan) 2.4. Informations à présenter soit dans l’état de la situation financière soit dans les notes annexes 2.5. Modèle d’état de la situation financière 3. L’état du résultat net et des autres éléments du résultat global 3.1. Informations à présenter dans l’état du résultat net et des autres éléments du résultat global 3.2. Informations à présenter soit dans l’état du résultat net et des autres éléments du résultat global soit dans des notes annexes 3.3. Modèles d’état du résultat net et des autres éléments du résultat global 4. L’état de flux de trésorerie 5. L’état des variations de capitaux propres 6. Les notes annexes aux états financiers 6.1. Informations à fournir sur les méthodes comptables 6.2. Autres informations à fournir Chapitre 4 – La consolidation 1. La consolidation selon les normes IFRS 2. Les états financiers consolidés 2.1. Présentation des états financiers consolidés 2.2. Périmètre des états financiers consolidés 2.3. Procédures de consolidation 2.4. Perte de contrôle 3. Participations dans les entités associées 3.1. Entité associée et influence notable 3.2. Choix de la méthode comptable 4. Partenariat et participations dans les coentreprises 4.1. Partenariat et contrôle conjoint 4.2. Traitement comptable des deux principaux types d’organisation de partenariat 5. Informations à fournir sur les intérêts détenus par d’autres entités 5.1. Informations à fournir sur les filiales 5.2. Informations à fournir sur les partenaires et les entités associées 5.3. Informations à fournir sur les entités non consolidées 6. Les informations relatives aux parties liées 7. Traitement des participations dans les états financiers individuels établis par l’entité en complément des états financiers consolidés 7.1. Traitement des participations dans les filiales, les coentreprises ou les entités associées 7.2. Traitement des participations qui ne sont ni des filiales, ni des coentreprises, ni des entités associées 7.3. Informations devant figurer dans les états financiers individuels et relatifs aux participations Chapitre 5 – Les regroupements d’entreprises 1. Définitions et méthode de comptabilisation 2. Application de la méthode d’acquisition 2.1. Identification de l’acquéreur 2.2. Détermination de la date d’acquisition 2.3. Évaluation et comptabilisation des actifs et passifs identifiables 2.4. Évaluation et comptabilisation du goodwill 2.5. Évaluation des intérêts minoritaires (participations ne donnant pas le contrôle) à la juste valeur 2.6. Dépréciation du goodwill 2.7. Évaluation et comptabilisation du profit provenant de l’acquisition (ou goodwill négatif) 2.8. Prise de contrôle d’une entité par lots successifs 3. Informations à fournir Chapitre 6 – Les instruments financiers 1. Les instruments financiers selon les normes IFRS 2. Définitions relatives aux instruments financiers 2.1. Notion d’instrument financier 2.2. Notions d’actif financier et de passif financier 2.3. Notion d’instrument de capitaux propres 2.4. Notion d’instrument financier dérivé 2.5. Notion de dérivé incorporé 3. Classification des instruments financiers 3.1. Actifs ou passifs financiers évalués au coût amorti 3.2. Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 3.3. Actifs ou passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du résultat net 3.4. Classification liée à la comptabilité de couverture 3.5. Affectation en passifs ou en capitaux propres des instruments financiers composés (hybrides) 3.6. Intérêts, dividendes, pertes et profits 3.7. Actions propres 3.8. Compensation d’un actif et d’un passif financier 4. Reclassements des actifs financiers 5. Comptabilisation et évaluation initiales des instruments financiers 5.1. Comptabilisation initiale 5.2. Évaluation initiale d’actifs et de passifs financiers 6. Évaluation et comptabilisation postérieures à l’acquisition des instruments financiers 6.1. Cas des actifs financiers évalués à la juste valeur (par le biais du résultat net ou des autres éléments du résultat global) 6.2. Cas des actifs financiers évalués au coût amorti 6.3. Cas des passifs financiers à la juste valeur 6.4. Cas des passifs financiers au coût amorti 6.5. Dépréciation et irrécouvrabilité d’actifs financiers 7. Décomptabilisation des instruments financiers 7.1. Décomptabilisation d’un actif financier 7.2. Décomptabilisation d’un passif financier 8. Évaluation et comptabilisation des instruments de couverture 8.1. Instruments de couverture et éléments couverts 8.2. Relations de couverture et comptabilité de couverture 8.3. Principe de base de la comptabilité de couverture 8.4. Couverture de juste valeur 8.5. Couvertures de flux de trésorerie 8.6. Couverture d’un investissement net dans une entité étrangère 8.7. Couverture d’un groupe d’éléments 9. Synthèse des modes d’évaluation et de comptabilisation 9.1. Synthèse des modes d’évaluation et de comptabilisation selon IFRS 9 9.2. Synthèse des modes d’évaluation et de comptabilisation selon IAS 39 10. Informations à fournir sur les instruments financiers 10.1. Informations sur l’importance des instruments financiers au regard de la situation financières et des résultats 10.2. Nature et importance des risques liés aux instruments financiers Chapitre 7 – Les stocks 1. Champ d’application 2. Définitions 3. Évaluation des stocks 3.1. Coûts des stocks 3.2. Évaluation des stocks acquis ou produits conjointement pour un coût global 3.3. Évaluation des stocks à partir du prix de vente ou du coût standard 3.4. Détermination des coûts des éléments non habituellement fongibles 3.5. Détermination des coûts des éléments habituellement fongibles 3.6. Dépréciation des stocks 3.7. Comptabilisation en charges 3.8. Informations à fournir Chapitre 8 – Les immobilisations corporelles 1. Champ d’application et définitions 2. Comptabilisation des immobilisations corporelles 3. Évaluation initiale des immobilisations corporelles 3.1. Coût d’acquisition et coût de production 3.2. Analyse du coût selon les composants 3.3. Actualisation du coût initial 4. Échange d’immobilisations corporelles 5. Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale 5.1. Modèle du coût 5.2. Modèle de la valeur réévaluée 5.3. Amortissements 5.4. Pertes de valeur 6. Mises hors service et sorties 7. Informations à fournir 8. Immeubles de placement 8.1. Évaluation initiale 8.2. Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale 8.3. Informations à fournir Chapitre 9 – Les immobilisations incorporelles 1. Notion d’immobilisation incorporelle 2. Comptabilisation et évaluation initiale d’une immobilisation incorporelle 2.1. Acquisition séparée 2.2. Acquisition dans le cadre d’un regroupement d’entreprise 2.3. Acquisition dans le cadre d’un échange 3. Immobilisations incorporelles générées en interne 4. Comptabilisation d’une charge 5. Dépenses ultérieures 6. Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale 6.1. Modèle du coût 6.2. Modèle de la valeur réévaluée 7. Durée d’utilité 8. Amortissement 8.1. Durée d’amortissement 8.2. Mode d’amortissement 8.3. Valeur résiduelle 8.4. Réexamen de la durée d’amortissement et du mode d’amortissement 9. Pertes de valeur 10. Mises hors services et sorties 11. Informations à fournir Chapitre 10 – Les contrats de location 1. Les contrats de location selon les normes IFRS 2. Champ d’application 3. Comptabilisation par le preneur 3.1. Comptabilisation par le preneur dans IFRS 16 3.2. Comptabilisation par le preneur dans IAS 17 4. Comptabilisation par le bailleur 4.1. Comptabilisation par le bailleur du contrat de location-financement 4.2. Comptabilisation par le bailleur du contrat de location simple 5. Location à court terme ou portant sur des biens de faible valeur 6. Cession-bail (lease-back) 7. Informations à fournir 7.1. Informations à fournir par les preneurs 7.2. Informations à fournir par les bailleurs Chapitre 11 – Les actifs non courants détenus en vue de la vente et les activités abandonnées 1. Définitions 1.1. Notion d’actif non courant détenu en vue de la vente 1.2. Notion de groupe destiné à être cédé 1.3. Notion d’activité abandonnée 2. Classification d’actifs non courants (ou de groupes destinés à être cédés) comme détenus en vue de la vente 3. Évaluation d’actifs non courants (ou de groupes destinés à être cédés) classés comme détenus en vue de la vente 4. Présentation et informations à fournir 4.1. Informations à fournir sur les abandons d’activité 4.2. Informations à fournir sur les actifs non courants destinés à être cédés 4.3 Autres informations à fournir Chapitre 12 – Les dépréciations d’actifs 1. Les dépréciations d’actifs selon les normes IFRS 2. Différents types de valeur d’un actif 3. Identification d’un actif qui a pu perdre de la valeur 4. Évaluation de la valeur recouvrable 5. Comptabilisation et évaluation d’une perte de valeur 6. Unités génératrices de trésorerie 7. Pertes de valeur d’une unité génératrice de trésorerie 8. Reprise d’une perte de valeur 9. Informations à fournir Chapitre 13 – Les avantages du personnel 1. Les avantages du personnel selon les normes IFRS 2. Comptabilisation et évaluation des avantages à court terme 2.1. Salaires, rémunérations et cotisations de sécurité sociale 2.2. Absences rémunérées à court terme 2.3. Plan d’intéressement et d’attribution de primes 3. Avantages postérieurs à l’emploi : distinction entre les régimes à cotisations définies et les régimes à prestations définies 4. Les régimes à cotisations définies 4.1. Comptabilisation et évaluation 4.2. Informations à fournir 5. Les régimes à prestations définies 5.1. Hypothèses actuarielles 5.2. Affectation des droits à prestations aux périodes de services 5.3. Méthode d’évaluation actuarielle 5.4. Valeur des actifs du régime 5.5. Coût des services passés 5.6. Écarts actuariels 5.7. Réévaluation de l’actif (ou du passif) 5.8. Réductions et liquidations 5.9. Comptabilisation 5.10. Écritures comptables 5.11. Compensation 5.12. Cas des régimes multi-employeurs 5.13. Informations à fournir 6. Autres avantages à long terme 7. Indemnités de cessation d’emploi 8. Avantages sur capitaux propres – Stocks-options et autres paiements en actions 8.1. Objectifs et champ d’application 8.2. Principes de base relatifs à la comptabilisation des stocks-options et autres paiements en actions 8.3. Comptabilisation des transactions dénouées par remise d’instruments de capitaux propres 8.4. Comptabilisation des transactions dénouées par remise de liquidités 8.5. Comptabilisation des transactions dénouées par remise d’instruments de capitaux propres ou de liquidités 8.6. Informations à fournir sur les paiements sur des actions 9. Exemple d’informations données sur les avantages du personnel et les paiements fondés sur des actions Chapitre 14 – Les provisions, passifs éventuels et actifs éventuels 1. Les provisions, passifs éventuels et actifs éventuels selon les normes IFRS 2. Les provisions 2.1. Comptabilisation des provisions 2.2. Réflexion sur la notion d’obligation actuelle 2.3. Évaluation des provisions 2.4. Remboursements 2.5. Changements affectant les provisions 2.6. Utilisation des provisions 2.7. Pertes opérationnelles futures et contrats déficitaires 2.8. Cas d’une restructuration 2.9. Informations à fournir 3. Les passifs éventuels 3.1. Comptabilisation des passifs éventuels 3.2. Informations à fournir 4. Les actifs éventuels 4.1. Comptabilisation des actifs éventuels 4.2. Informations à fournir Chapitre 15 – Les autres produits et charges 1. Les produits tirés de contrats avec les clients 1.1. Les produits tirés de contrats avec les clients selon les normes IFRS 1.2. Identification du contrat 1.3. Identification des différentes obligations prévues au contrat 1.4. Détermination du prix 1.5. Répartition du prix 1.6. Comptabilisation du chiffre d’affaires 1.7. Cas des contrats déficitaires 1.8. Coûts du contrat 1.9. Présentation des comptes 1.10. Informations à fournir 2. Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique 2.1. Comptabilisation des subventions publiques 2.2. Présentation des subventions liées à des actifs 2.3. Présentation des subventions liées au résultat 2.4. Remboursements 2.5. Informations à fournir 3. Les coûts d’emprunts 3.1. Principe de base 3.2. Comptabilisation des coûts d’emprunt 3.3. Informations à fournir 4. Les événements postérieurs à la date de clôture 4.1. Comptabilisation et évaluation 4.2. Informations à fournir Chapitre 16 – L’impôt sur le résultat 1. L’impôt sur le résultat selon les normes IFRS 2. Notions de base fiscale et de différences temporelles 3. Comptabilisation d’actifs et de passifs d’impôt exigible 4. Comptabilisation d’actifs et de passifs d’impôt différé 4.1. Différences temporelles imposables 4.2. Différences temporelles déductibles 4.3. Recouvrement des actifs sous-jacents 4.4. Pertes fiscales et crédits d’impôts non utilisés 4.5. Révision de la valeur comptable d’un actif d’un impôt différé 4.6. Participations dans les filiales, entités associées, coentreprises et investissements dans des succursales 4.7. Comptabilisation dans le résultat net 4.8. Éléments crédités ou débités dans les capitaux propres 5. Problèmes d’évaluation 6. Présentation dans les états financiers 7. Informations à fournir Chapitre 17 – Les effets des variations du cours des monnaies 1. La comptabilisation des transactions en monnaies étrangères 1.1. Comptabilisation initiale 1.2. Comptabilisation à la date de clôture 1.3. Comptabilisation des écarts de change 1.4. Investissement net dans une entité étrangère 1.5. Changement de monnaie fonctionnelle 1.6. Informations à fournir 2. La conversion des états financiers des activités à l’étranger 2.1. Conversion dans une monnaie de présentation différente de la monnaie fonctionnelle 2.2. Conversion des états financiers d’une entité étrangère qui présente ses états financiers dans la monnaie d’une économie hyper-inflationniste 2.3. Sortie d’une entité étrangère 2.4. Informations à fournir 3. L’information financière dans les économies hyperinflationnistes Chapitre 18 – Les changements de méthodes comptables et corrections d’erreurs 1. Les changements de méthodes comptables 1.1. Conditions du changement de méthode comptable 1.2. Traitement des changements de méthodes comptables 1.3. Informations à fournir 2. Les changements d’estimations 2.1. Comptabilisation des changements d’estimations comptables 2.2. Informations à fournir 3. Les corrections d’erreurs 3.1. Comptabilisation des corrections d’erreurs 3.2 Informations à fournir 4. Première application des normes IFRS 4.1. Préparation d’un bilan d’ouverture en normes IFRS 4.2. Application rétrospective des normes 4.3. Informations spécifiques à fournir dans les premiers comptes en normes IFRS 4.4. Comptes de report réglementaires Chapitre 19 – L’information spécifique des investisseurs 1. L’information sectorielle 1.1. Notion de secteur opérationnel 1.2. Seuils quantitatifs et critères de regroupement 1.3. Informations à fournir 2. Le résultat par action 2.1. Résultat de base par action 2.2. Résultat dilué par action 2.3. Résultat de base ou résultat dilué ajusté 2.4. Présentation et informations à fournir 3. L’information financière intermédiaire 3.1. Composantes minimales d’un rapport financier intermédiaire 3.2. Sélection des notes explicatives Chapitre 20 – Les activités spécialisées 1. Les banques 2. Les entreprises d’assurance 2.1. Définition du contrat d’assurance 2.2. Pratiques comptables en matière de contrats d’assurance 2.3. Informations à fournir dans les états financiers 3. Les organismes de retraite 3.1. États financiers des régimes de retraite à cotisations définies 3.2. États financiers des régimes de retraite à prestations définies 4. L’agriculture 4.1. Identification et évaluation 5. La prospection et l’évaluation des ressources minérales 6. Les accords de concessions de services 6.1. Modèle de l’actif financier 6.2. Modèle de l’immobilisation incorporelle 7. Les entités à but non lucratif Corrigés des tests de connaissances Lexique Bibliographie et sitographie Index Blank Page