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Les timbres d’enregistrement de la province de Québec (1867-1964)

By Forest Jean-Pierre.

Book information

Language
french
Format
PDF
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2 MB (1840671 bytes)
Pages
\9
Library
twirpx
Time added
2017-08-07 07:01:42
Библиотека;Досуг;Коллекционирование;Филателия

Description

S.l, s.a. - 9 p.Гербовые марки Квебека (1867-1964).Depuis 1864, le Canada et les provinces ont successivement émis des timbres fiscaux ou de revenu pour contrôler l’entrée de fonds au gouvernement en contrepartie d’honoraires ou de services rendus par des fonctionnaires dûment mandatés à cet effet. Au fédéral ces timbres ont été utilisés principalement à des fins de taxe d’accise ou de taxe sur les effets financiers. Au Québec, ces timbres ont été émis à des fins de confirmer le paiement d’honoraires ont été perçus sur les documents légaux (timbres de loi) ou sur les actes notariés (timbres d’enregistrement), ou encore pour confirmer que la taxe ou les droits sur les assurances, les valeurs mobilières, les alcools et autres services tels l’assurance-chômage, les vacances du Comité de la construction, pour n’en citer que quelques uns. Des 158 timbres émis pour la province de Québec, seuls les 36 timbres d’enregistrement seront ici abordés.

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